MAÎTRE MICHEL DUPUIS

Avocat associé

 

MAÎTRE MICHEL DUPUIS

Avocat associé

Maître Michel Dupuis est membre de : Ordre des avocats Vaudois | Fédération suisse des avocats |



Français | Italien | Anglais

Secrétariat : 021 321 35 03
isabelle.rosset@st-francois.ch

domaines Domaines d’activités

Droit pénal
Droit civil
Droit commercial
Droit des contrats
Droit des poursuites et de la faillite

Droit de procédure
Droit de la construction et de l’aménagement du territoire
Droit administratif
Responsabilité civile et droit des assurances
Représentation en justice

raygan_experience Biographie professionnelle

Dès 1986 : Avocat associé au sein de l’Etude St-François.ch

 

Fonctions passées


Ancien assistant de droit international privé de l’Université de Lausanne
Ancien Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne
Ancien Premier Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois
Ancien Vice-Président du Tribunal des mineurs du Canton de Vaud


Autres activités professionnelles


Ancien Vice-Président du Tribunal des mineurs du canton de Vaud
Membre de différentes fondations privées
Ancien Président de la Croix-Rouge suisse, section vaudoise

formation Formation

Brevet d’avocat (1986)
Ancien Juge d’instruction
Licencié et Docteur en droit de l’Université de Lausanne

raygan_experience Publications et conférences

Articles


  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2015, in JdT 2016 IV 191, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2014, in JdT 2015 IV 125, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2013, in JdT 2014 IV 113, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2012, in JdT 2013 IV 106, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2011, in JdT 2012 IV I, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2010, in Jdt 2010 IV 97, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral: de la PPF au futur CPP, in JT 2009 IV 111 à 197
  • La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral, 5 ans de jurisprudence, in JT 2008 IV 66 à 175, en collaboration avec Miriam Mazou et Laurent Moreillon

Thèse de doctorat


  • Le statut juridique des petites et grandes sociétés anonymes ; les intérêts en présence, thèse Lausanne (1982)

Publications universitaires


  • Conventions de droit international privé, recueil de conventions internationales, sous la direction de M. le Professeur Guy Flattet
  • Recueil de conventions en matière d’obligations alimentaires (1982)
  • Recueil en matière d’entraide judiciaire (1983)
  • Recueil en matière d’exécution des jugements (1984)
  • Recueil en matière d’exécution des sentences arbitrales (1985)

Commentaires


  • Petit commentaire du Code pénal, Helbing Lichtenhan, en co-édition avec Laurent Moreillon, Christophe Piguet, Séverine Berger, Miriam Mazou, Virginie Rodigari, Bâle 2017, 2e édition
  • Petit commentaire du Code pénal, Helbing Lichtenhan, en co-édition avec Bernard Geller, Gilles Monnier, Laurent Moreillon, Christophe Piguet, Christian Bettex et Daniel Stoll, Bâle 2012, 1ère édition
  • Petit commentaire du Code pénal suisse et du droit pénal suisse des mineurs, en coédition avec Christophe Piguet, Bernard Geller, Gilles Monnier et Laurent Moreillon, Helbing Liechtenhahn, Bâle (2008)
  • Entraide internationale en matière pénale, EIMP/TEJUS/LTEJUS/TEXUS in Laurent Moreillon (éditeur), en collaboration avec Frédérique de Courten, Christophe Piguet, Bernard Geller, Gilles Monnier, Laurent Moreillon, Helbing Liechtenhahn, Bâle 2004
  • Nouvelle édition (3e édition) du Code annoté de procédure pénale vaudoise, avec Concordat sur l’entraide judiciaire, LAVI et Exécution des peines, coédition avec Benoît Bovay, Christophe Piguet, Gilles Monnier, Laurent Moreillon, Helbing Liechtenhahn, Bâle 2008, 2e édition 2005, 1ère édition 1995